L’accès à la Loi et le « Procès » de Kafka : quelques réflexions

Par Bchara Karam, Master II Recherche en Droit Civil.

« Une sentinelle se tient postée devant la Loi; un homme [de la campagne] vient un jour la trouver et lui demande la permission de pénétrer [dans la Loi]. Mais la sentinelle lui dit qu’elle ne peut pas le laisser entrer en ce moment »

La porte qui donne au justiciable un accès vers la Loi doit être ouverte. Le justiciable doit connaitre la Loi, et la Loi doit se faire facilement connaitre par lui. L’histoire du droit montre le passage d’une Loi mystérieuse et occulte vers une Loi rayonnante mise à la disposition de tous (1). Dans le Procès de Kafka, cependant, la Loi apparait occultée par une bureaucratie lente et brumeuse (2). Nous pouvons constater que l’état actuel de nos droits n’est pas tellement différent du monde de Kafka (3). Ce chemin en arrière a pour cause le développement inévitable de l’appareil étatique (4).

Note : pour les citations et l’ordre des chapitres du roman, nous nous référons à la traduction d’Alexandre Vialatte : KAFKA, Le procès, folio classique, 1987.

Kafka

1 – L’évolution historique : vers un accès facile à la Loi

a – Le droit d’accès à la Loi : A Rome, au début, « comme la loi faisait partie de la religion, […] les formules de la loi étaient tenues secrètes comme celles du cultes. Elle était cachée à l’étranger, cachée même au plébéien » (D.FUSTEL de COULANGES, La cité antique, Flammarion, 1984, p.225). Les pontifes religieux en gardaient le secret, et le peuple plongeait donc dans l’ignorance de la Loi. La plèbe arriva donc à exiger que ces lois soient rendues publiques, qu’elles en connaissent la teneur et puissent les invoquer (FUSTEL de COULANGES, op.cit., p.356-357): suite à leur demande, au milieu du Vème siècle, fut rédigée la « loi des douzes tables », gravées sur douzes tables affichées sur le forum, là, afin que tout Romain puisse les consulter, et se rendre compte de ses droits et de ses devoirs. La libération de l’accès à la loi n’en finit pas là. Les formules procédurales, restées pour un certain temps confinées dans la tradition orale, ont été divulguées par un édile, Cneus Flavius, qui les mit donc à la disposition du public.(http://fr.wikipedia.org/wiki/Cneus_Flavius).

Nous avons mentionné l’exemple du droit romain car il est le plus universel, le plus connu; et surtout car il implique un combat d’une classe dominée pour son droit à l’accès à la Loi. Entre le fort et le faible, c’est la loi qui affranchit, comme l’a dit le père Lacordaire.

b – Une connaissance claire de la Loi : La codification des lois a été une démarche essentielle dans le sens de la démocratisation de la loi. Dans la codification, les matières sont exposées selon une méthode qui facilite leur lecture et leur recherche. Bien avant les romains, et sans conflit de classes, Hammourabi, le grand roi de Babylone, avait doté son peuple d’un code gravé sur plusieurs stèles réparties dans tout son royaume. Conscient de la justice qu’apporte une Loi publique, Hammourabi a dit dans le prologue de son code:

« Que l’homme injustement traité, qui est impliqué dans une affaire, vienne devant l’image de moi-même, le roi de justice, et se fasse lire ma stèle écrite » (http://cartelfr.louvre.fr/pub/fr/pdf/25689_codehammurabi.PDF?nothing=)

Conservée au Louvre. En haut, le dieu Shamsh donne la loi à Hammourabi.

Conservée au Louvre. En haut, le dieu Shamsh donne la loi à Hammourabi.

Notons que même les pays de droit coutumier, ont mis par écrit leurs coutumes (même s’il ne s’agit pas là d’une codification au sens propre du terme), afin qu’elles soient facilement consultables.

De nos jours, le Journal Officiel s’occupe de la publicité des lois, ainsi que les campagnes médiatiques entrepris par les gouvernements, par les organisations non-gouvernementales dans les domaines qui les intéressent, pour une meilleure connaissance d’une loi importante.

c – Tel est le fruit de cette évolution : le droit du justiciable à connaitre d’avance ses droits et ses obligations. De ce principe, en découlent d’autres, tel par exemple, le principe de non-rétroactivité des lois, car une personne ne peut souffrir de ce qu’elle ne savait pas être illégal au moment de l’accomplissement. Les choses se présentent donc ainsi : pour une saine gouvernance juridique, il faut que le citoyen soit en mesure de savoir d’avance ses droits et obligations.

2 – Le monde juridique selon le Procès : l’accès à la Loi est obstrué par la Justice

Que trouvons-nous dans le Procès de Kafka? Exactement la situation contraire. Joseph K. est arrêté, mais pour quel crime? Il ne le sait pas, il ne le saura pas, et le lecteur aussi n’en aura aucune idée. Au demeurant, les policiers qui l’appréhendent, le brigadier, l’avocat, le juge d’instruction, les fonctionnaires, toutes les personnes impliquées dans son procès, n’en ont aucune idée. La Loi est inaccessible, alors qu’elle devrait être la base de la justice et du procès. Comment apparaissent les notions de justice et procès dans le roman de Kafka?

a – La Justice dans le roman « Le Procès » de Kafka : La justice, en général, peut avoir plusieurs sens:

« 1. Principe moral qui exige le respect du droit et de l’équité […] 4. Action par laquelle une autorité, un pouvoir judiciare reconnait le droit de chacun: Demander, obtenir justice. 5. Fonction souveraine de l’Etat consistant à définir le droit positif et à trancher les litiges entre sujets de droit […]. 6.Institution qui exerce un pouvoir juridicitionnel: ensemble de ces institutions […] ». Le Petit Larousse illustré 2013, v˚ « Justice ».

Escaliers dans un immeuble administratif libanais.

Escaliers dans un immeuble administratif libanais.

Dans le roman de Kafka, nous devons entendre le terme justice (surtout qu’il y figure avec un J majuscule) dans les trois derniers sens : activité, fonction et institution.  Selon le roman, elle inclut aussi bien la magistrature assise que le parquet, les greffes et la bureaucratie en général, la police, les avocats (marrons, petits et grands), leurs domestiques, les étudiants en droit, mais pas seulement. Titorelli le peintre officiel du tribunal, l’abbé aumonier de la prison, voire la blanchisseuse femme de l’huissier ou les gamines qui harassent le peintre, eux aussi font partie de cette Justice. « Mais tout le monde est donc en rapport avec la justice! » s’exclame Joseph K. (KAFKA, op.cit., chapitre VII, p.173); Titorelli le peintre le lui confirme plus tard : « Il n’est rien qui ne relève de la justice! » (ibid., p.192). La magistrature pénale proprement dite semble être trop distante et inaccessible (enfin, Joseph K. n’a jamais vu ses juges, ni su leurs noms), alors que les instances inférieures semblent avoir le plus de travail dans l’affaire, un travail qui traine dans le temps, sans que pourtant ce travail ait un véritable intérêt, et sans qu’au juste, ces clercs sachent quelque chose de l’affaire.

b – Le procès selon le roman « le Procès » de Kafka: Le procès, ce procès mystérieux, nous ne saurons jamais quelle fut son objet. Et c’est exactement là le pouvoir du roman. Juridiquement, le procès, en tant qu’activité de la Justice, signifie :

« Le mot « procès », désigne l’ensemble des formalités nécessaires à l’aboutissement d’une demande faite par une personne qui entend faire valoir en Justice, un droit dont la reconnaissance fera l’objet d’ une décision exécutoire » (http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/proces.php)

Des formalités qui ne sont qu’un moyen pour faire valoir un droit au fond. Ce droit substanciel est occulté par la complexité de la bureaucratie; et du coup, quelle que soit le droit substanciel, cela va compter peu, car le cauchemar procédural sera le même, et à l’issue du procès, chacun finira comme Joseph K., métaphoriquement, heureusement. En effet, à aucun moment du roman, l’auteur ne nous divulgue l’objet du procès. (Dans une première ébauche du roman, Kafka avait imputé à Joseph une petite infraction, mais y a renoncé aussitot, « ce qui aurait évidemment affaibli son propos ». Claude DAVID, préface de KAFKA, Le procès, op.cit., p.8).

Dans le roman, l’organisation de la Justice ainsi que son activité est présentée comme un labyrinthe confus et interminable, une succession d’hiérarchies toutes aussi inutiles que les autres. Oserons-nous donc dire que dans le livre de Kafka, la Justice est le principal obstacle devant l’accès à la Loi? C’esten tout cas l’impression que nous avons eu. Le procès ne sert qu’à éluder la Loi.

3 – Le roman de Kafka n’est pas pure fiction

Dieu merci, la bureaucratie dans le Liban et d’autres pays, n’est pas encore arrivée au stade décrit par Kafka. Cependant, nous constatons que nous n’en sommes pas trop loins, du moins relativement à quelques aspects. Mais aussi, dans d’autres aspects, la situation actuelle est même pire.

a – Une bureaucratie « kafkaesque »?  : Toute personne ayant eu à traiter avec la justice – ou avec toute administration, au juste- comprendrait, et ressentirait les obstacles qui le séparent de la Loi. Des greffiers débordés de travail qui n’ont pas le loisir d’informer le justiciable des détails procéduraux le concernant, des fonctionnaires indécis qui ne maitrisent pas les détails procéduraux, des coutumes et pratiques de greffes qui prennent trop de temps, un amas inextricable de circulaires qui se présentent comme une kabbale pas seulement au néophyte mais au professionnel aussi, des juges que le justiciable ne voit que furtivement, relativement au long temps passé devant les greffes et les bureaux. Ce qui nous rappelle la « maison qui rend fou » dans l’album des « 12 travaux d’Astérix ».

La maison qui rend fou.

La maison qui rend fou. « Les 12 travaux d’Astérix », Dargaud, 1976, p.42.

Kafka insiste sur l’air lourd et étouffant qui règne dans les greffes et les cours de justice; et décrit judicieusement l’ambiance qui y règne. Quiconque a longé les salles de pas perdus des palais de justice, ou les halls des administrations fiscales ou foncières, devrait être familier avec l’atmosphère pesante qui s’y trouve, avec les odeurs qui leur sont spécifiques, avec les visages, les crispations, les gestes.

Toutefois, modérons nos propos : il existe dans les pays plus ou moins développés, des règles qui, après tout, encadrent le travail bureaucratique; il existe des instances de contrôle et d’inspection. Joseph K. ne savait même pas le nom de ses juges; en comparaison, nous n’allons pas si mal que ça.

b – Une Loi bureaucratique? Or, l’effet négatif de la bureaucratie ne s’arrête plus là. Chez Kafka, la Loi reste la Loi, entouré d’un respect presque saint. Il est vrai que certains protagonistes relatent des informations contradictoires et absurdes qui figurent, prétendument, dans la Loi. Cependant cette Loi reste vénérée tout au long du roman. Dans notre monde d’aujourd’hui, la bureaucratie risque d’affecter la sacro-sainteté de la Loi. La bureaucratie est devenue source « cachée » de la loi : le besoin de technicité fait que le Législateur se remette au gouvernement dans certaines taches législatives moyennant les décrets-lois. Un plus grand besoin de technicité fait que ces ministres s’en remettent de plus en plus aux bureaux de leurs administrations : il en résulte une abondance de lois « technicisées » et d’origine burreaucratique. Jean Carbonnier parle d’une maladie du droit (J.CARBONNIER, Droit civil: Introduction, Thémis, 1988, p.106 n.65) . La loi en a perdu du côté de l' »élégance législative » (Elegantia Juris : CARBONNIER, op.cit., p.48).  Le concept matériel de loi n’en sort pas sauf lui-aussi : des dispositions qui devaient être prises par règlements, sont édictées en lois.

 4 – Et alors?

Qui blâmer? Le personnel de cet appareil étatique? Suite au discours de l’abbé, Joseph K. a été convaincu que le gardien de la Loi n’est pas un bourreau (KAFKA, ch.IX, p.269), et que peut-être il est une victime lui-même, comme le témoigne le cas des deux policiers fouettés (ch.V « Le fouetteur »). La fonctionnaire du greffe elle-aussi s’était justifiée :

« Nous serions peut-être disposés à rendre service à tout le monde, mais, comme employés de la justice, nous faisons souvent l’effet d’être mauvais et de ne vouloir aider personne : c’est une chose qui me fait littéralement souffrir » (KAFKA, op.cit., ch. IV, p.113)

Qui blâmer alors? L’inflation de l’appareil étatique a suivi le développement de la société dans tous ses domaines: l’Etat est appelé à organiser et régir, voire interférer, partout. C’est l’Etat de providence, dit-on. Or,cette croissance est chose inévitable. Pouvons-nous nous plaindre de l’inévitable? Pouvons-nous  accuser le développement? 

Qui blâmer, enfin? C’est difficile à dire. Peut-être que le justiciable est simplement tenu de souffrir une bureaucratie gênante, qu’il ne peut même pas blâmer ...

 Bchara Karam

Publicités

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s